Mentions légales
Le site diffusé sur l'adresse Internet www.latitude-21.com
est la propriété de :
Latitude 21
1503 route des Dolines
06560 Sophia – Antipolis
Tel : 04 93 07 44 17
Le directeur de la publication :
- Olivier Perrot
L'équipe de Gestion du site :
- Hélène Michailou
- Jean-Luc Esser
Hébergeur :
NETOPOLE
Propriété Intellectuelle:
Le site www.latitude-21.com (ci-après le « Site ») appartient et est exploité par latitude 21.
L'accès au Site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce Site.
L'ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de latitude 21. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
Nature des informations et limitation de responsabilité:
Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d'une quelconque forme de garantie. De ce fait, l'utilisation du présent Site s'effectue entièrement aux propres risques de l'utilisateur. latitude 21 ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce Site.
En outre, latitude 21 ne pourra être tenu responsable pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site.
latitude 21 se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Droit de réponse:
Toute personne nommée ou désignée sur le Site dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de latitude 21.
La demande d'exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication. Elle est présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Disponibilité du Site web:
latitude 21 s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
latitude 21 pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.
Données personnelles:
Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles notamment lors de l’envoi de la newsletter ou pour obtenir des informations nous concernant. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives.
latitude 21 s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l'usage de latitude 21. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
latitude 21
1503 route des Dolines
06560 Sophia - Antipolis
Si vous êtes abonnés au service d'information par courrier électronique (" newsletter ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
Cookies:
Le Site www.latitude-21.com utilise des cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures ou utiliser pour effectuer des statistiques de fréquentations. Les cookies du Site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par latitude 21. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.f
Liens vers d'autres sites tiers:
Afin d’assurer une information optimale de l’utilisateur, latitude 21 peut être amené à effectuer sur son Site des liens vers des sites tiers.
latitude 21 ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants. Par conséquent, latitude 21 ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur des sites tiers ou à partir de ces sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
D’autre part, la mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.latitude-21.com nécessite une autorisation préalable et écrite de latitude 21.
En outre, il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Droit applicable:
Le site Internet www.latitude-21.com et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français.